Devis
Les coûts et les dépenses cités dans toute proposition sont très étudiés et toutes les informations données en détail. Si je devais recevoir des informations supplémentaires par la suite, les caractéristiques du projet pourraient changer, ainsi que le planning et les coûts. Les devis sont valables pendant une durée de 30 jours après réception. Ils incluent toutes les taxes.

Corrections et Modifications
Le travail décrit dans toute proposition inclut les modifications, mais elles ne seront pas illimitées. Les corrections, changements et maquettes supplémentaires seront affichés comme un coût additionnel de 100 € par heure, ou le devis sera majoré de 25%.

Conditions
Environ 30% d’acompte est nécessaire pour valider toute commande ; un autre 30% lors de l’acceptation de la maquette ; le solde est versé à la livraison des fichiers.

Responsabilité
Je ferai tous les efforts raisonnables pour assurer l’exactitude du produit, mais ne serai pas responsable de l’exactitude des textes, illustrations, photographies, marques déposées, ni responsable d’obtenir des autorisations d’utilisations ou droits d’auteurs. Des mesures normales seront prises pour sauvegarder tous les matériaux confiés. Cependant, je ne pourrais être tenue pour responsable de la perte, des dommages ou de l’utilisation non autorisée de tels matériaux, ni être responsable des actions des vendeurs et des fournisseurs utilisés.

Propriété
Toutes les matières employées dans la production mes travaux ­­– y compris la maquette originale à la main et celle générée par ordinateur ; les formats de fichiers et les codes de la base de données – restent la propriété de Céline Lenoir (Article L. 111-1 du CPI). Sauf accord différent pris à l’avance, tout film photographique original (transparents et négatifs) restera la propriété du photographe choisi. Sauf accord différent pris à l’avance, tous les matériaux d’impression (principalement films, plaques et dossiers électroniques) restent la propriété de l’imprimeur choisi. Les concepts (maquettes) qui ne sont pas acceptés demeurent la propriété de Céline Lenoir et peuvent êtres employés à l’avenir au cours d’autres projets.
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